Transports occasionnels de personnes

Commune de LimogesProcédure ouverteServices

Date limite de réponse2 juin 2025clos, publié le 25 avril 2025

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

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Le besoin

Objet: Transports occasionnels de personnes
Description: La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, le cas échéant. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la Commande Publique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la Commande Publique avec les organismes suivants : Centre Communal d'Action Sociale, Opéra de Limoges
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Commune de Limoges (87000) 87000 - Limoges · département : Haute-Vienne (87)
Variantes: non autorisées
Volet social ou environnemental: environnemental

La durée vaut pour les 2 lots.

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 25-109136 (nouvel onglet)paru le 2 octobre 2025	marché non retrouvé pour ce résultat

Aucun marché précédent sûr ; 3 rapprochements incertains, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication