Accord-Cadre de coordination urbaine architecturale et environnementale quartier les peireguins à cuers (83)

Objet

Accord-Cadre de coordination urbaine architecturale et environnementale quartier les peireguins à cuers (83)

Description

ACCORD-CADRE DE COORDINATION URBAINE ARCHITECTURALE ET ENVIRONNEMENTALE QUARTIER LES PEIREGUINS A CUERS (83). L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du dossier de consultation. Les compétences minimales dont devra disposer le candidats sont listées par les pièces de dossier de consultation. En cas de groupement, les compétences du mandataire sont elles aussi prescrites dans les documents du dossier de consultation.

Durée

4 ans

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Lieu d'exécution

CUERS, 83049 · département : Var (83)

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services d'urbanisme et d'architecture paysagère, code 71400000

Prix habituel

montants de référence du code 71400000

Code CPV

Services de conseil en architecture, code 71210000

Prix habituel

montants de référence du code 71210000

Code CPV

Services de conception d'études, code 79311100

Prix habituel

montants de référence du code 79311100

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte