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Transport des eleves dans le cadre des activites pedagogiques, sportives et culturelles sur le temps scolaire.
CC du Grand Autunois MorvanProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 25 avril 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Transport des eleves dans le cadre des activites pedagogiques, sportives et culturelles sur le temps scolaire.
- Description
- La présente consultation a pour objet, le transport des élèves de la Communauté de communes du Grand Autunois Morvan dans le cadre des activités pédagogiques, sportives et culturelles sur le temps scolaire.
- Durée
- 36 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible 2 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Cet accord-cadre est conclu pour une période ferme d’un (1) an, à compter du 1er septembre 2025. L’accord cadre pourra être reconduit, par tacite reconduction, deux (2) fois un (1) an. »
- Adapté aux PME
- oui, pour au moins un lot, selon l'acheteur
- Variantes
- non autorisées
La durée et la prolongation valent pour les 5 lots.
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Identité
- Code CPV
- Services de transport routier, code 60100000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60100000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 267 270 € hors TVA, somme des estimations de ses 5 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-46764
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-46764 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 25 avril 2025
- Dernière publication
- 25 avril 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20007053000015
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté de communes du Grand Autunois Morvan
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-46764, paru le 25 avril 2025
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)