Location d'autocars avec chauffeur pour le transport des étudiants et du personnel de l'Université du Littoral Côte d'Opale (ULCO)

Objet

Location d'autocars avec chauffeur pour le transport des étudiants et du personnel de l'Université du Littoral Côte d'Opale (ULCO)

Description

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>

Durée

24 mois

Début prévu

1er juillet 2025

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans, soit à compter de sa date de sa notification, pour une période de deux (2) ans également. L'accord-cadre est susceptible d'être renouvelé tacitement deux (2) fois, par période d'un (1) an, ce qà quoi le titulaire ne peut s'opposer. La durée maximum de validité de l'accord-cadre ne peut dépasser quatre (4) ans. L'Université se réserve la possibilité de ne pas reconduire cet accord-cadre en notifiant sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au minimum deux (2) mois avant la date d'échéance de la période concernée. En cas de non-reconduction de l'accord-cadre, les deux (2) parties demeurent liées jusqu'à l'achèvement des obligations contractées pendant la période de validité de l'accord-cadre »

Lieu d'exécution

Dunkerque, 59140 · département : Nord (59)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

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Code CPV

Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur, code 60170000

Prix habituel

montants de référence du code 60170000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

600 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis