Fourniture Et Livraison De Pieces De Quincaillerie Pour La Maintenance Des Batiments Communaux (serrurerie de bâtiment, ferrures de portes et fenêtres, garnitures de portes e

Commune du Petit QuevillyProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponse30 mai 2025clos, publié le 22 avril 2025

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Fourniture Et Livraison De Pieces De Quincaillerie Pour La Maintenance Des Batiments Communaux (serrurerie de bâtiment, ferrures de portes et fenêtres, garnitures de portes e
Description: L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le présent accord-cadre s'exécute au-fur-et-à-mesure du besoin de l'acheteur, par l'émission de bons de commande. Il n'y a pas de minimum de commande. Aucun frais supplémentaire ne sera facturé pour des prestations jugées de trop faible importance par le titulaire. Aucun rythme de commande ne sera imposé à l'acheteur. Par ailleurs, plusieurs bons de commande pourront également être adressés au titulaire en même temps
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Centre technique municipal 76140 - LE PETIT-QUEVILLY · département : Seine-Maritime (76)
Variantes: non autorisées
Volet social ou environnemental: environnemental

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 25-107672 (nouvel onglet)paru le 29 septembre 2025	marché non retrouvé pour ce résultat

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication