Accueil › Haute-Vienne › Appel d'offres 25-44727
Acquisition et mise en oeuvre d'une solution numérique de gestion et de communication des documents d'archives aux Archives départementales de la Haute-Vienne
Departement de la Haute VienneProcédure ouverteFournitures
Attribuémontant non publiéà PROFILS - 1 égal 2
Date limite de réponseclos, publié le 20 avril 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée4 ans
Le besoin
- Objet
- Acquisition et mise en oeuvre d'une solution numérique de gestion et de communication des documents d'archives aux Archives départementales de la Haute-Vienne
- Description
- La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec montant maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. La consultation porte sur une solution unique non divisible. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. Le délai de mise en ordre de marche des phases 1 et 2 du CCTP est fixé à 4 mois maximum à compter de la date de notification du bon de commande. Pour les interfaces et nouveaux modules, le titulaire dispose de 3 mois maximum à compter de la date de notification du bon de commande pour effectuer la mise en ordre de marche.
- Durée
- 4 ans
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Lieu d'exécution
- Limoges · département : Haute-Vienne (87)
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 25-136437 (nouvel onglet)paru le 12 décembre 2025 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · pas de sous-traitance prévue | PROFILS - 1 égal 2 (taille déclarée : petite entreprise) | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
Voir l'historiqueAucun marché précédent sûr ; 4 rapprochements incertains, dans l'historique.
Identité
- Code CPV
- Système de gestion de bibliothèque, code 48161000
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 48160000 (Logiciels de bibliothèque)
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-44727
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-44727 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 20 avril 2025
- Dernière publication
- 20 avril 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22870851700989
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil Départemental Haute-Vienne
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-44727, paru le 20 avril 2025
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)