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Transports à destination des accueils de loisirs sans hébergement intercommunaux

Communaute de Communes le GresivaudanProcédure ouverteServices

Date limite de réponse19 mai 2025clos, publié le 19 avril 2025

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots5chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Objet
Transports à destination des accueils de loisirs sans hébergement intercommunaux
Description
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Durée
48 mois
Début prévu
6 septembre 2025
Prolongation
possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Durée initial de 12 mois, reconductible 3 fois »
Lieu d'exécution
Crolles, 38926 · département : Isère (38)
Variantes
non autorisées
Volet social ou environnemental
environnemental
Critères d'attribution
Pertinence des dispositions mises en place pour assurer la continuité de service : 30 % ; Pertinence des dispositions mises en place pour la maintenance des véhicules : 15 % ; Pertinence des dispositions mises en place en matière de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations : 5 % ; Prix des prestations : 50 %

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 5 lots.

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Identité

Code CPV
Services de transport routier public, code 60112000
Prix habituel
montants de référence du code 60112000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
25-44538
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-44538 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
19 avril 2025
Dernière publication
19 avril 2025
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 25-44538, paru le 19 avril 2025
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)