Fourniture et livraison de pièces détachées (d'origine, de qualité équivalente ou adaptable) et de consommables pour autocars et véhicules légers

Objet

Fourniture et livraison de pièces détachées (d'origine, de qualité équivalente ou adaptable) et de consommables pour autocars et véhicules légers

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'objet de l'accord cadre consiste en la fourniture de pièces détachées destinée à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la Régie Régionale des transports Publics Haute-Garonne. Les pièces proposées seront conformes aux stipulations du RÈGLEMENT (CE) No 1400/2002 DE LA COMMISSION du 31 juillet 2002, article 1er § T et U

Début prévu

1er juillet 2025

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »

Lieu d'exécution

Toulouse, 31500 · département : Haute-Garonne (31)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Le début prévu et la prolongation valent pour les 12 lots.

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Code CPV

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, code 34300000

Prix habituel

montants de référence du code 34300000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure négociée

Montant estimé

1,8 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 12 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis