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Entretien, reparation, fourniture et livraison d’accastillage et d’accessoires pour embarcations marines - 2 lots

Commune de la Seyne sur MerProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 16 avril 2025

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

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Lots

2
Lot 1
LOT N°1:Entretien et réparation de bateaux Le marché est passé en accord cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence. Les prestations, objet de l’accord cadre, sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : • Pour le lot n°1 : Montant minimum annuel : 2 000 € HT Montant maximum annuel : 20 000 € HT
Lot 2
LOT N°2:Fourniture et livraison d'articles d'accastillage et d'accessoires pour embarcations marines Le marché est passé en accord cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence. Les prestations, objet de l’accord cadre, sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : • Pour le lot n°2 : Montant minimum annuel : 1 500 € HT Montant maximum annuel : 10 000 € HT

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Référence, sources et dates de publication
Référence
25-43618
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-43618 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
16 avril 2025
Dernière publication
16 avril 2025
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
21830126500011
Nom publié sur cet appel d'offres
Ville de la Seyne sur Mer