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Travaux de collecte et de transfert assainissement, d'eaux pluviales et…

CA Annonay Rhone AggloProcédure ouverteTravaux

Attribué3 marchésà Société MOUNARD TP
Date limite de réponse23 mai 2025clos, publié le 17 avril 2025

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots3chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Objet
Travaux de collecte et de transfert assainissement, d'eaux pluviales et renouvellement de conduite d'adduction d'eau potable
Description
Cet accord cadre travaux permettra : • Le renouvellement, l'extension de conduite d'eau potable avec la reprise de branchement (uniquement dans le cas de travaux de renouvellement de conduite) • La pose d'équipements hydrauliques dans le cadre de renouvellement de conduite (vannes, régulateurs de pression, ventouse...) • L'extension, le dévoiement ou renforcement de réseau d'assainissement, • La mise en place de système de relevage ou refoulement simple, • La mise en séparatif des réseaux • L'élimination des eaux claires parasites sur les ouvrages d'assainissement (réseaux, traitement de la structure complète : collecteur principal, regards, conduites de branchement, tabourets d'assainissement), • Réalisation de nouveaux branchements d'eaux usées et d'eaux pluviales Les lieux d'exécution des travaux sont toutes les communes du territoire d'Annonay Rhône Agglo (29 communes) pour la régie d'assainissement et les communes d'Annonay/Villevocance/Vanosc/ Vocance/Le Monestier/Saint Julien Vocance pour la régie d'eau potable. Selon les évolutions souhaitées par les élus d'Annonay Rhône Agglo, la compétence eau potable pourrait être étendue aux 29 communes de son territoire. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 4 ans, renouvelable 3 fois un an.
Durée
4 ans
Accord-cadre
oui, avec 5 titulaires au plus
Prolongation
possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois
Adapté aux PME
oui, pour au moins un lot, selon l'acheteur
Variantes
non autorisées
Critères d'attribution
40 points ; 60 points

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 25-131303 (nouvel onglet)paru le 29 novembre 2025Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · pas de sous-traitance prévueSociété MOUNARD TP (taille déclarée : PME)22 septembre 2025la notification n'est pas publiée dans l'annonce181 036 €montant maximum prévu
Lot 2pas de sous-traitance prévueSociété MOUNARD TP (taille déclarée : PME)22 septembre 2025la notification n'est pas publiée dans l'annonce537 555 €montant maximum prévu
Lot 3pas de sous-traitance prévueSociété MOUNARD TP (taille déclarée : PME)22 septembre 2025la notification n'est pas publiée dans l'annonce575 383 €montant maximum prévu

Avant cet appel d'offres

11Voir l'historique

Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

  1. janv. 2025fin estimée
    239 k€montant
  2. janv. 2025fin estimée
    70 k€montant
  3. janv. 2025fin estimée
    105 k€montant
  4. févr. 2025fin estimée
    191 k€montant
  5. avr. 2025fin estimée
    94 k€montant

Rapprochement : correspondance étroite.

Identité

Code CPV
Travaux d'assainissement, code 45232410
Prix habituel
montants de référence du code 45232410
Code CPV
Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau, code 45232150
Prix habituel
montants de référence du code 45232150
Nature
Travaux
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
19,6 M€ hors TVA, somme des estimations de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
25-43389
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-43389 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
17 avril 2025
Dernière publication
17 avril 2025
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
20007201500056
Nom publié sur cet appel d'offres
Annonay Rhône Agglo Régie de l'assainissement
Contact
publié dans l'appel d'offres 25-43389, paru le 17 avril 2025