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Fourniture et livraison de panneaux, barrieres et accessoires de mise en securite - 2LOTS
Commune de la Seyne sur MerProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 15 avril 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Lots
2- Lot 1
- LOT N°1: fourniture et livraison de panneaux de mise en sécurité voirie et accessoires Le marché est passé en accord cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence. Les prestations, objet de l’accord cadre, sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : • Pour le lot n°1 : Montant minimum annuel : 500 € HT Montant maximum annuel : 3 000 € HT
- Lot 2
- LOT N°2: Fourniture et livraison de clôtures démontables, plots bétons et accessoires Le marché est passé en accord cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence. Les prestations, objet de l’accord cadre, sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : • Pour le lot n°2 : Montant minimum annuel : 3 000 € HT Montant maximum annuel : 30 000 € HT
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-43023
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-43023 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 15 avril 2025
- Dernière publication
- 15 avril 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21830126500011
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Ville de la Seyne sur Mer
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