OPÉRATION DE SITE PILOTE DE LA BASSÉE Nettoyage et enlèvement des déchets du site Pilote et des sites de valorisation écologique n°1, 2, 3, 5a , 5b du projet Seine Bassée

Objet

OPÉRATION DE SITE PILOTE DE LA BASSÉE Nettoyage et enlèvement des déchets du site Pilote et des sites de valorisation écologique n°1, 2, 3, 5a , 5b du projet Seine Bassée

Description

Les prestations, objet du présent accord-cadre, concernent des prestations de nettoyage et d'enlèvement des déchets du Site Pilote et des sites de Valorisations écologiques de la Bassée (Commune Chatenay sur Seine, Egligny, Balloy, Gravon, La Tombe). L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (Articles R.2162-13 à R.2162-14 du CCP). L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec une montant maximum de 210 000,00 euros hors taxes sur toute sa durée.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Site Pilote et des sites de Valorisations écologiques de la Bassée dans le département de la Seine et Marne (Communes Chatenay sur Seine, Egligny, Balloy, Gravon, La Tombe).

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, code 90000000

Prix habituel

montants de référence du code 90000000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte