Accord Cadre A Bons De Commandes De Fournitures Scolaires Et Fournitures Pour…

Objet

Accord Cadre A Bons De Commandes De Fournitures Scolaires Et Fournitures Pour Travaux Manuels

Description

Le présent accord-cadre comprend la fourniture et la livraison de fournitures scolaires et de fournitures pour travaux manuels (matériel artistique). Il s'agit d'un accord-cadre avec montant minimum et maximum annuel par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Lot 1 : montant min annuel de 10 000 euro(s) ht et maxi 42 200 euro(s) ht Lot 2 : montant min annuel de 10 000 euro(s) ht et maxi 42 200 euro(s) ht Le contrat est reconductible de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Durée

24 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Ville de Montluçon 03100 - Montluçon · département : Allier (03)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée vaut pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Fournitures scolaires, code 39162110

Prix habituel

montants de référence du code 39162110

Code CPV

Fournitures pour travaux artistiques, code 37820000

Prix habituel

montants de référence du code 37820000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte