Fourniture de matériels de signalisation routière verticale et d'articles connexes pour la Ville de L'Isle-sur-la-Sorgue

Date limite de réponse7 mai 2025clos, publié le 9 avril 2025

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée48 mois

Le besoin

Objet: Fourniture de matériels de signalisation routière verticale et d'articles connexes pour la Ville de L'Isle-sur-la-Sorgue
Description: Fourniture de matériels de signalisation routière verticale et d'articles connexes pour la Ville de L'Isle-sur-la-Sorgue Procédure adaptée ouverte cf articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du code de la commande publique (CCP). L'accord-cadre sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel fixé à 50 000 euro(s) HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 4 juillet 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible 3 fois tacitement. Sa durée maximale ne pourra excéder 48 mois
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Territoire communal de la Ville de L'Isle sur la Sorgue 84800 - L'isle-sur-la-sorgue · département : Vaucluse (84)
Variantes: non autorisées
Volet social ou environnemental: environnemental

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Aucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication