Accueil › Seine-Saint-Denis › Services de transport… › Appel d'offres 25-38595
Transport par cars avec chauffeurs (lot 2) pour des sorties ponctuelles (séjours et sorties culturelles, récréatives)
Commune d'Epinay sur SeineProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 6 avril 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Marché précédentAutocars Jamesfin estimée : juin 2025Voir l'historique
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- Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement.
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1Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.
- fin estiméeLe présent accord-cadre, régi par le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), a pour objet : Transport par cars avec conducteurs Les spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières. L’accord-cadre est passée en application des articles L 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il s’agit d’un accord cadre multi attributaires à bons de commandes, il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 lots : Le lot n°1 : Transport par cars avec chauffeurs pour des déplacements réguliers dans le secteur d’Epinay-sur-Seine et ses abords : Ce lot n° 1 fait l'objet d'un accord-cadre attribué à 3 opérateurs sous réserve d’un nombre suffisant d’offres. Le lot n°2 : Transport par cars avec chauffeurs pour des sorties ponctuelles (séjours et sorties culturelles, récréatives) Ce lot n° 2 fait l’objet d’un accord-cadre att...
Titulaire : Autocars James
300 k€montant maximum HT
Offres reçues publiées pour 1 sur 1.
Chronologie
- 6 avril 2025
- Parution
- 7 mai 2025
- Date limite
Corrections
Aucune correction ni annulation publiée.
Publications
1Source de référence : BOAMP (DILA).
| Publication | Source | Date | Lien |
|---|---|---|---|
| 25-38595 (nouvel onglet) | BOAMP (DILA) | parue le 6 avril 2025 | publication de référence, celle que la page montre |
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-38595
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-38595 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 6 avril 2025
- Dernière publication
- 6 avril 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21930031600011
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Mairie d'Epinay-sur-Seine
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