Réalisation des travaux de fauchage et débroussaillage des dépendances routières de l'AMI Sud (3 lots)

Objet

Réalisation des travaux de fauchage et débroussaillage des dépendances routières de l'AMI Sud (3 lots)

Description

Objet du marché : Réalisation des travaux de fauchage et débroussaillage des dépendances routières de l'AMI Sud (3 lots) Les prestations sont réparties en trois lots conformément à l'article L.2113-10 du Code de la commande publique. La consultation donnera lieu à l'établissement d'accords-cadres à bons de commande conformément aux articles R2162-1 à R.2162-6 du code de la commande publique. Il sera passé un accord-cadre par lot. Il est fixé pour chaque accord-cadre un montant minimum annuel en valeur et un montant maximum annuel en valeur. Les accords-cadres sont passés pour une durée de 12 mois à compter de la date de leur notification. Ils sont reconductibles de manière tacite 3 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans.

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Aveyron · département : Aveyron (12)

Variantes

non autorisées

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Code CPV

Travaux de débroussaillage, code 45111220

Prix habituel

montants de référence du code 45111220

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte