Restauration des cours d'eau… : appel d'offres 25-34754

Le besoin

Description: Les prestations sont réparties en 3 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et seront exécutés par l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Aucune variante n'est autorisée. La consultation ne comprend pas de variante obligatoire. Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. L'option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du CCAG - Travaux
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Lieux précisés dans le CCTP 61000 - Alençon · département : Orne (61)
Variantes: non autorisées
Volet social ou environnemental: social et environnemental

La durée vaut pour les 3 lots.

Suivez cet appel d'offres : sa date limite dans votre agenda, ses mises à jour dans votre compte.

Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 25-76605 (nouvel onglet)paru le 7 juillet 2025	marché non retrouvé pour ce résultat

Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

Rapprochement : correspondance étroite.

Référence, sources et dates de publication