Fourniture et livraison de denrees alimentaires et de boissons pour les etablissements geres par le centre communal d'action sociale de toulouse et le CTMR

Objet

Fourniture et livraison de denrees alimentaires et de boissons pour les etablissements geres par le centre communal d'action sociale de toulouse et le CTMR

Description

Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR LES ETABLISSEMENTS GERES PAR LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE TOULOUSE ET LE CTMR Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d'exécution : Liste des établissements en annexes Toulouse (31) Les prestations sont réparties en 9 lot(s) : Lot(s) Désignation 01 Epicerie 02 Boissons non alcoolisées 03 Boissons alcoolisées 04 Crèmes et boissons enrichies 05 Produits mixés et hachés Frais 06 Produits mixés et hachés surgelés 07 Viande fraîche hachée de boeuf et de veau 08 Viande fraîche et hachée d'agneau 09 Viande 5ème Gamme Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique

Durée

12 mois

Début prévu

5 mai 2025

Accord-cadre

oui, avec 9 titulaires au plus

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 6 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction »

Lieu d'exécution

Toulouse, 31000 · département : Haute-Garonne (31)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 9 lots.

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Code CPV

Produits alimentaires divers, code 15800000

Prix habituel

montants de référence du code 15800000

Code CPV

Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande, code 15100000

Prix habituel

montants de référence du code 15100000

Code CPV

Viande bovine, code 15111000

Prix habituel

montants de référence du code 15111000

Autres codes CPV

7 autres codes que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

413 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 9 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis