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Transport scolaire des eleves et etudiants handicapes de la creuse

Departement de la CreuseProcédure ouverteServices

Attribué15 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 26 mars 2025

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots15chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Objet
Transport scolaire des eleves et etudiants handicapes de la creuse
Description
Les prestations seront exécutées sur l'ensemble du territoire du Département de la Creuse. Certaines localités, situées dans quelques départements limitrophes (Haute-Vienne, Corrèze, Allier, Indre, Cher, Puy-De-Dôme) et à proximité de la limite du Département de la Creuse, peuvent également être concernées. Chaque bon de commande précisera le lieu d'exécution des prestations de services. Les lots n°1 à 14 correspondent aux lieux de scolarisation des élèves et étudiants. Le lot n°15 intervient sur tous les secteurs sur lesquels sont scolarisés les élèves et étudiants handicapés se déplaçant en fauteuils roulants. Chacun des lots 1 à 14 est conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire). Le lot 15 est conclu avec plusieurs opérateurs économiques (multi-attributaires) afin d'assurer la continuité du service public, dans l'hypothèse où le titulaire sollicité ne serait pas en capacité d'exécuter les prestations dans les délais exigés
Début prévu
1er juillet 2025
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible 2 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu pour une durée initiale de 2 ans ferme à compter du 1er juillet 2025 (ou à la notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 1er juillet 2025) et pourra être reconduit 2 fois, par périodes successives d'un an »
Variantes
non autorisées
Volet social ou environnemental
environnemental
Critères d'attribution
Valeur technique (sur 50 points) : 25 % ; Performances environnementales (sur 50 points) : 5 % ; Prix des prestations (sur 50 points) : 70 %

Le début prévu et la prolongation valent pour les 15 lots.

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 25-75297 (nouvel onglet)paru le 4 juillet 2025Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 5 offres reçues · sous-traitance prévueentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce480 000 €montant maximum prévu
Lot 25 offres reçues · sous-traitance prévueentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce768 000 €montant maximum prévu
Lot 35 offres reçues · sous-traitance prévueentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce308 000 €montant maximum prévu
Lot 45 offres reçues · sous-traitance prévueentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce620 000 €montant maximum prévu
Lot 55 offres reçues · sous-traitance prévueentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce260 000 €montant maximum prévu
Lot 65 offres reçues · sous-traitance prévueentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce800 000 €montant maximum prévu
Lot 75 offres reçues · sous-traitance prévueentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce1,0 M€montant maximum prévu
Lot 85 offres reçues · sous-traitance prévueentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce620 000 €montant maximum prévu
Lot 95 offres reçues · sous-traitance prévueentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce1,6 M€montant maximum prévu
Lot 105 offres reçues · sous-traitance prévueentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce260 000 €montant maximum prévu
Lot 115 offres reçues · sous-traitance prévueentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce960 000 €montant maximum prévu
Lot 125 offres reçues · sous-traitance prévueentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce688 000 €montant maximum prévu
Lot 135 offres reçues · sous-traitance prévueentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce828 000 €montant maximum prévu
Lot 145 offres reçues · sous-traitance prévueentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce1,3 M€montant maximum prévu
Lot 154 offres reçues · sous-traitance prévueentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce700 000 €montant maximum prévu

Avant cet appel d'offres

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Identité

Code CPV
Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
Prix habituel
montants de référence du code 60130000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
5,0 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 15 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
25-33456
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-33456 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
26 mars 2025
Dernière publication
26 mars 2025
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Conseil Departemental de la Creuse
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 25-33456, paru le 26 mars 2025