Maintenance des groupes electrogenes des etablissements du groupement hospitalier de territoire hopitaux de provence

Objet

Maintenance des groupes electrogenes des etablissements du groupement hospitalier de territoire hopitaux de provence

Description

L'objet du présent accord-cadre vise à confier les prestations de maintenance des groupes électrogènes des établissements du GHT Hôpitaux de Provence. L'accord-cadre composite, mono-attributaire, avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique décomposé comme suit : Chaque lot comprend deux 2 parties : - 1 partie sous forme de marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire (sur la base de la DPGF) : pour la maintenance préventive - 1 partie sous forme d'accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande (sur la base du BPU) avec montant maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique : pour la maintenance corrective. Le lot 1 est passé avec un montant maximum annuel de 1 272 500,00 euro(s) HT pour la part accord-cadre à bons de commande. Le lot 2 est passé avec un montant maximum annuel de 1 552 500,00 euro(s) HT pour la part accord-cadre à bons de commande. Lors de la notification du marché, la prestation concernera l'APHM, CH d'Aubagne, CH Edouard Toulouse, CH Valvert, CH Martigues, CH du Pays Salonais, CH La Ciotat pour le lot n°1. Lors de la notification du marché, la prestation concernera l'APHM, CH d'Aubagne, CH Edouard Toulouse, CH Martigues, CH du Pays Salonais pour le lot n°2. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants maximum ne portent que sur la partie accord-cadre à bons de commande et ne concernent pas la part forfaitaire

Début prévu

16 juillet 2025

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 48 mois »

Variantes

non autorisées

Le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Code CPV

Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment, code 50711000

Prix habituel

montants de référence du code 50711000

Code CPV

Groupes électrogènes, code 31121000

Prix habituel

montants de référence du code 31121000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

2,6 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis