Prestations de géodétection et géoréférencement des réseaux avant travaux

Terre de ProvenceProcédure ouverteServices

Date limite de réponse22 avr. 2025clos, publié le 20 mars 2025

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Le besoin

Objet: Prestations de géodétection et géoréférencement des réseaux avant travaux
Description: La consultation donnera lieu à un accord-cadre, au sens de l'article L2125-1-1° du Code de la Commande Publique. Le présent accord-cadre présentera les caractéristiques suivantes : - il sera mono-attributaire ; - il sera conclu avec seulement un maximum en valeur, conformément à l'article R2162-4 2° du Code de la Commande Publique ; - Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : - sans minimum, - 25 000 euros HT maximum par an. Le marché public est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois.
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Communes de Terre de Provence Agglomération
Variantes: non autorisées
Volet social ou environnemental: environnemental

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 25-73933 (nouvel onglet)paru le 1er juillet 2025	marché non retrouvé pour ce résultat

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Référence, sources et dates de publication