Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’acquisition et la livraison de livres scolaires et parascolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Troye-.

Objet

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’acquisition et la livraison de livres scolaires et parascolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Troye-.

Description

Le présent accord-cadre porte sur l’acquisition et la livraison de livres scolaires et parascolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Troyes. Cet accord-cadre est passé pour une période d’un an à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Les bons de commande ne pourront être émis qu’à compter du 24 mai 2025, date de fin du marché en cours. Reconductible trois fois, tacitement, par période d’un an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l’accord-cadre. Si la collectivité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins un mois avant son échéance, une lettre de non reconduction en recommandé avec accusé de réception. Le délai de livraison des fournitures est fixé à 10 jours ouvrés maximum à compter de la date de réception du bon de commande. L’accord-cadre est décomposé en 2 lots comme suit : -Lot n°1 : Acquisition et livraison de livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Troyes. : montant maximum annuel 30 000 €HT. -Lot n°2 : Acquisition et livraison de livres parascolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Troyes : montant maximum annuel 20 000 €HT. Date prévisionnelle de notification : Mi-mai 2025.-.

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Ville de Troyes Place Alexandre d'Israël BP 767 10026 TROYES CEDEX · département : Aube (10)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

1. mai 2025fin estimée
   Lot 1 : Acquisition et livraison de livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Troyes

   Titulaire : Papeteries Pichon

   2 marchés au même objet, même fin et même montant : marché 1, marché 2

   160 k€montant maximum HT
2. mai 2025fin estimée
   Lot 1 : Acquisition et livraison de livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Troyes

   Titulaire : Papeteries Pichon

   160 k€montant HT

Rapprochement : correspondance étroite.

Code CPV

Livres scolaires, code 22111000

Prix habituel

montants de référence du code 22111000

Code CPV

Livres de bibliothèque, code 22113000

Prix habituel

montants de référence du code 22113000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte