Fourniture de pièces pour la maintenance des infrastructures fixes ferroviaires et du système de portes du VAL 208AG du Métro de Toulouse (4 lots)

Objet

Fourniture de pièces pour la maintenance des infrastructures fixes ferroviaires et du système de portes du VAL 208AG du Métro de Toulouse (4 lots)

Description

Cette consultation a pour objet de commander de la Fourniture de pièces pour la maintenance des infrastructures fixes ferroviaires et du système de portes du VAL 208AG du Métro de Toulouse (4 lots) - Lot 1 : Fourniture de pièces pour la maintenance des portes palières ligne A et portes rames du VAL 208AG du Métro de Toulouse - Lot 2 : Fourniture de pièces pour la maintenance des portes palières de la ligne B du Métro de Toulouse - Lot 3 : Fourniture de pièces pour la maintenance des voies des lignes A et B du Métro de Toulouse - Lot 4 : Fourniture d'éléments de structure de la voie pour le Métro et le Tramway de Toulouse Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un seuil de commande maximum scindé en 4 lots en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot constituant un accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter du 01/08/2025. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois. Seuil maximum de commande Période initiale : Lot 1 : 202 000 euro(s) HT Lot 2 : 176 000 euro(s) HT Lot 3 : 143 000 euro(s) HT Lot 4 : 102 000 euro(s) HT Pour chaque période de reconduction : Lot 1 : 134 000 euro(s) HT Lot 2 : 58 000 euro(s) HT Lot 3 : 47 000 euro(s) HT Lot 4 : 34 000 euro(s) HT Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les quantités estimées au BPU/DQE correspondent à une moyenne annuelle estimée de commande. Celles-ci sont données à tire indicatif pour permettre aux candidats de dimensionner leur offre et permettre à Tisséo, une comparaison des offres reçues. Ces quantités ne pourront pas être opposées à Tisséo comme valant engagement de commande annuelle. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Durée

36 mois

Début prévu

1er août 2025

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 2 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Chaque lot est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières »

Lieu d'exécution

Toulouse, 31100 · département : Haute-Garonne (31)

Variantes

non autorisées

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 4 lots.

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Code CPV

Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire, code 34630000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 34000000 (Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport)

Code CPV

Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, code 34631000

Prix habituel

montants de référence du code 34631000

Code CPV

Équipement ferroviaire, code 34940000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 34900000 (Équipement de transport et pièces détachées divers)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure négociée

Montant estimé

1,2 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 4 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis