24V0306PA-PRESTATIONS de services recreatifs et culturels de pratiques amateurs 2025-2029

Objet

24V0306PA-PRESTATIONS de services recreatifs et culturels de pratiques amateurs 2025-2029

Description

À l'échelle de son territoire, la Direction de l'Action Socioculturelle de la Mairie de Toulouse oeuvre en faveur de l'accès du plus grand nombre de personnes, toutes générations confondues, à des pratiques culturelles, éducatives, créatives dans une relation de proximité et de convivialité, via une programmation artistique accompagnée d'actions de médiation et une offre de loisirs artistiques, d'expressions corporelles ou d'activités de plein air. Dans le cadre de ces missions, elle propose un panel divers d'activités structurées par saison, en répondant à plusieurs enjeux culturels et sociaux. En effet, ces propositions visent l'apprentissage, l'enseignement artistique et l'expérimentation d'activités créatives, éducatives et/ou d'expressions corporelles sur le temps du loisir dans une perspective de plaisir partagé, d'épanouissement et de lien social. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/09/2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°01 - EXPRESSION CORPORELLE est défini comme suit : 300 000,00 euro(s) Maximum HT Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°02 - EXPRESSION MUSICALE est défini comme suit : 210 000,00 euro(s) Maximum HT Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°03 - ARTS VISUELS est défini comme suit : 400 000,00 euro(s) Maximum HT Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°04 - ARTS DU CIRQUE est défini comme suit : 450 000,00 euro(s) Maximum HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique

Début prévu

1er septembre 2025

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. ou à compter sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur selon l'échéancier annuel ci-dessous : - 1er bon de commande pour la période de septembre à décembre - 2ème bon de commande pour la période de janvier à août Des commandes complémentaires en cours de saison pourront être effectuées selon les besoins définis par le pouvoir adjudicateur »

Lieu d'exécution

Toulouse, 31000 · département : Haute-Garonne (31)

Variantes

non autorisées

Critères d'attribution

Valeur technique : 40 % ; Prix des prestations : 60 %

Le début prévu et la prolongation valent pour les 4 lots.

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Code CPV

Services d'organisation d'événements culturels, code 79952100

Prix habituel

montants de référence du code 79952100

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

5,4 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 4 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis