Fourniture de livres scolaires, manuels d'application et cahiers d'exercice pour les écoles de la ville de Bezons (95870)

Objet

Fourniture de livres scolaires, manuels d'application et cahiers d'exercice pour les écoles de la ville de Bezons (95870)

Description

Le présent marché a pour objet la fourniture de livres scolaires, manuels d'application et cahiers d'exercices pour les écoles de la Ville de Bezons (95870). Le présent marché public est un marché public à procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles L2123-1 et R2123-1 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché de fournitures courantes, conformément aux dispositions des articles L1111-3 et R2121-6 du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et le montant maximum sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 40 000,00 euros HT. Le marché est conclu à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d'un (1) an, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) ans au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l'hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l'Acheteur pourra décider de résilier pour motif d'intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Bezons (95870) · département : Val-d'Oise (95)

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Livres scolaires, code 22111000

Prix habituel

montants de référence du code 22111000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte