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Collecte, transport et traitement des déchets industriels et banals
Universite d'AngersProcédure ouverteServices
Attribué320 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 19 mars 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 moisdébut prévu le 1er mai 2025
Le besoin
- Objet
- Collecte, transport et traitement des déchets industriels et banals
- Description
- Suite à une précédente procédure déclarée sans suite, une nouvelle procédure est lancée concernant les prestations de collecte des Déchets Industriels Banals (DIB) sur les sites de l'Université d'Angers . Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec maximum. Le montant maximum annuel des commandes est de 80 000,00 euro(s) H.T. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, ce contrat est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales
- Durée
- 48 mois
- Début prévu
- 1er mai 2025
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est conclu pour une durée de un an reconductible annuellement trois fois dans les conditions suivantes : Première période ferme : du 1er mai 2025 au 30 avril 2026 Deuxième période reconductible tacitement : du 1er mai 2026 au 30 avril 2027 Troisième période reconductible tacitement : du 1er mai 2027 au 30 avril 2028 Quatrième période reconductible tacitement : du 1er mai 2028 au 30 avril 2029 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme »
- Marché réservé
- oui, à des structures d'insertion ou du handicap
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 25-57090 (nouvel onglet)paru le 22 mai 2025 | Lot LOT-0000marché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue, dont 1 de PME | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 320 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, code 90513000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90513000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 320 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-30167
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-30167 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 19 mars 2025
- Dernière publication
- 19 mars 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Université d'Angers
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-30167, paru le 19 mars 2025