Travaux de réfection, réparation des toitures et charpentes des bâtiments communaux pour la Ville de L'Isle sur la Sorgue (2 lots)

Objet

Travaux de réfection, réparation des toitures et charpentes des bâtiments communaux pour la Ville de L'Isle sur la Sorgue (2 lots)

Description

Travaux de réfection, réparation des toitures et charpentes des bâtiments communaux pour la Ville de L'Isle sur la Sorgue (2 lots) Procédure adaptée ouverte cf articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du code de la commande publique (CCP). L'accord-cadre sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel propre à chaque lot, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission d'ordres de service qui valent bons de commande. Le montant maximum annuel des travaux pour le lot n°1 est fixé à 200 000 euro(s) HT (Soit 800 000 euro(s) HT sur 4 ans) et pour le lot n°2 est fixé à 80 000 euro(s) HT (Soit 320 000 euro(s) HT sur 4 ans). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois tacitement. Sa durée maximale ne pourra excéder 48 mois

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Territoire communal 84800 - isle sur la sorgue · département : Vaucluse (84)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée vaut pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 11 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Réparation et entretien de toiture, code 45261900

Prix habituel

montants de référence du code 45261900

Code CPV

Travaux de couverture en tuiles, code 45261211

Prix habituel

montants de référence du code 45261211

Code CPV

Travaux de couverture métallique, code 45261213

Prix habituel

montants de référence du code 45261213

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte