Fourniture et la livraison de la tenue commune pour les enfants scolarises dans les ecoles de la ville de troyes-.

Objet

Fourniture et la livraison de la tenue commune pour les enfants scolarises dans les ecoles de la ville de troyes-.

Description

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de la tenue commune à destination des enfants scolarisés dans les écoles de la Ville de Troyes. L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec un montant maximum fixé en valeur sur la durée du marché : Lots Montant maximum Lot 1 : T-shirts et gilets pour les enfants des écoles élémentaires 500 000 € HT Lot 2 : doudounes sans manches pour les enfants des écoles élémentaires 200 000 € HT Lot 3 : tabliers chasubles pour les enfants des écoles maternelles 250 000 € HT En application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Les candidats devront OBLIGATOIREMENT fournir à l’appui de leur offre un échantillon de chaque vêtement (non personnalisé) défini à l’article 6 du Cahier des Clauses Particulières, de référer au réglement de la consultation.

Début prévu

12 mai 2025

Accord-cadre

oui

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le présent accord-cadre est passé pour une période courant de la date de réception de la notification au titulaire jusqu’au 15 juillet 2027. »

Variantes

non autorisées

Le début prévu et la prolongation valent pour les 3 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires, code 18000000

Prix habituel

montants de référence du code 18000000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

950 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis