Relance des lots 01, 01 bis, 09, 15, 18, 20, 21 et 22 - acquisition de…

Objet

Relance des lots 01, 01 bis, 09, 15, 18, 20, 21 et 22 - acquisition de fournitures, de petits materiels et d'outillages pour les travaux en regie du departement

Description

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente procédure aboutira à la passation d'accords-cadres. L'ensemble des directions du Département ainsi que l'Institut Départemental de l'Enfance et de l'Adolescence (IDEA) pourront utiliser ces accords cadres. Chaque direction sera autonome dans la passation, l'exécution et le règlement des marchés subséquents et des bons de commande

Durée

12 mois

Début prévu

7 avril 2025

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »

Lieu d'exécution

Departement 66, 66000 · département : Pyrénées-Orientales (66)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 8 lots.

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Code CPV

Fournitures pour travaux d'artisanat, code 37810000

Prix habituel

montants de référence du code 37810000

Code CPV

Plantes, code 03451000

Prix habituel

montants de référence du code 03451000

Code CPV

Agrégats, code 14212200

Prix habituel

montants de référence du code plus large 14212000 (Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats)

Autres codes CPV

5 autres codes que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte