Conception, Rédaction, Mise En Page Et Impression Du Magazine Municipal, Cartes De Voeux, Cartons, Affiches, Flyers, Plans Et Autres Documents Graphiques

Date limite de réponse7 avr. 2025clos, publié le 5 mars 2025

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Objet: Conception, Rédaction, Mise En Page Et Impression Du Magazine Municipal, Cartes De Voeux, Cartons, Affiches, Flyers, Plans Et Autres Documents Graphiques
Description: La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: 4 Avenue Alexandre Grammont 38230 - Charvieu-Chavagneux · département : Isère (38)
Variantes: non autorisées

La durée vaut pour les 2 lots.

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