Fourniture de livres scolaires destines aux ecoles de la ville d'allauch

Objet

Fourniture de livres scolaires destines aux ecoles de la ville d'allauch

Description

FOURNITURE DE LIVRES SCOLAIRES DESTINES AUX ECOLES DE LA VILLE D'ALLAUCH Accord cadre à bons de commande, mono attributaire, AVEC MINIMUM et MAXIMUM (en valeur), conformément aux articles L.2125-1 1°, R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-4-1° à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Marché à prix unitaires variables. Le seuil minimum annuel des commandes est fixé à 12.000,00 euro(s) HT et le seuil maximum annuel des commandes est fixé à 40.000,00 euros H.T. L'accord cadre prendra effet à la date de sa notification auprès du titulaire pour une durée de UN (1) AN renouvelable TROIS (3) fois UN (1) AN par reconduction tacite sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder QUATRE (4) ans dans les conditions définies dans les pièces de la consultation

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Ecoles du territoire de la Commune d'allauch

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Livres scolaires, code 22111000

Prix habituel

montants de référence du code 22111000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte