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Réalisation de fouilles archéologiques pour la pose de conteneurs enterrés pour la collecte des déchets
CA Vienne CondrieuProcédure ouverteServices
Attribué1,5 M€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 2 mars 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 moisdébut prévu le 1er juin 2025
Le besoin
- Objet
- Réalisation de fouilles archéologiques pour la pose de conteneurs enterrés pour la collecte des déchets
- Description
- La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché de de fouilles archéologiques vise à déployer sur chaque chantier de pose de conteneur enterré le personnel technique et scientifique requis pour répondre aux prescriptions de fouilles émises par le service régional de l'archéologie (SRA). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
- Durée
- 48 mois
- Début prévu
- 1er juin 2025
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible 2 fois, pour une nouvelle période à chaque fois
- Lieu d'exécution
- Vienne, 38200 · département : Isère (38)
- Variantes
- non autorisées
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 25-98312 (nouvel onglet)paru le 5 septembre 2025 | Lot LOT-0000marché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues · pas de sous-traitance prévue | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 1,5 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services archéologiques, code 71351914
- Prix habituel
- montants de référence du code 71351914
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 1,5 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-23268
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-23268 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 2 mars 2025
- Dernière publication
- 2 mars 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Vienne Condrieu Agglomération
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-23268, paru le 2 mars 2025
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)