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Accord Cadre à Bons De Commande Pour La Realisation De Travaux Des Cours D'Eaux Du Bassin Versant De La Cassb Et De Ses Affluents Sur Le Territoire De La Cassb
Communaute d'Agglomeration Sud Sainte BaumeProcédure ouverteTravaux
Date limite de réponseclos, publié le 25 février 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- Accord Cadre à Bons De Commande Pour La Realisation De Travaux Des Cours D'Eaux Du Bassin Versant De La Cassb Et De Ses Affluents Sur Le Territoire De La Cassb
- Description
- Les prestations concernent des Travaux légers en cours d'eaux sur le territoire du bassin versant de la CASSB et de ses affluents. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera attribué à un seul opérateur économique. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Mini 100 000 euro(s) HT / Maxi 2 500 000 euro(s) HT
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Communes de St Cyr sur Mer - la Cadière d'Azur 83270 - SAINT-CYR-SUR-MER · département : Var (83)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 25-80950 (nouvel onglet)paru le 16 juillet 2025 | marché non retrouvé pour ce résultat |
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Identité
- Code CPV
- Travaux de protection des berges, code 45246200
- Prix habituel
- montants de référence du code 45246200
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-21579
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-21579 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 25 février 2025
- Dernière publication
- 25 février 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24830039400116
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communaute D Agglomeration Sud Sainte Baume
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-21579, paru le 25 février 2025