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Entretien des espaces verts et des espaces naturels de la commune de vandœuvre-.
Commune de Vandoeuvre les NancyProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 9 janvier 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Entretien des espaces verts et des espaces naturels de la commune de vandœuvre-.
- Description
- La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts et des espaces naturels de la Commune de Vandœuvre-Lès-Nancy. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 6 lots : - Lot n°01 "Entretien des Espaces Verts des Groupes Scolaires" ; Montant maximum : 25 000 € HT/AN - Lot n°02 "Tonte sur pelouses communales" ; Montant maximum : 42 000 € HT/AN - Lot n°03 "Entretien des sentiers des coteaux" ; Montant maximum : 12 000 € HT/AN - Lot n°04 "Débroussaillage de parcelles communales" ; Montant maximum : 7 000 € HT/AN - Lot n°05 "Élagage et coupe d'Arbres dans les coteaux" ; Montant maximum : 5 000 € HT/AN - Lot n°06 "Nettoyage de parcelles communales" ; Montant maximum : 7 000 e HT/AN L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 02/05/2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Dans ce cas, le marché prendra automatiquement fin le 01/05/2029.
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le marché est renouvelable »
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- social et environnemental
La durée et la prolongation valent pour les 6 lots.
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Identité
- Code CPV
- Réalisation et entretien d'espaces verts, code 77310000
- Prix habituel
- montants de référence du code 77310000
- Code CPV
- Élagage des arbres, code 77341000
- Prix habituel
- montants de référence du code 77341000
- Code CPV
- Services de collecte des déchets sauvages, code 90511300
- Prix habituel
- montants de référence du code 90511300
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 392 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 6 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-1834
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-1834 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 9 janvier 2025
- Dernière publication
- 9 janvier 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21540547300012
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-1834, paru le 9 janvier 2025
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)