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Autorisation d'occupation temporaire (aot) en vue d'une exploitation economique pour la prestation de photographie de nouveau-nes lors du sejour aux maternites du centre hospitalier eure-seine
Centre Hospitalier Intercommunal Eure-SeineProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 10 février 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Autorisation d'occupation temporaire (aot) en vue d'une exploitation economique pour la prestation de photographie de nouveau-nes lors du sejour aux maternites du centre hospitalier eure-seine
- Description
- PRESTATION DE PHOTOGRAPHIE DE NOUVEAUX-NES LORS DU SEJOUR AUX MATERNITES DU CENTRE HOSPITALIER EURE-SEINE - HOPITAL D'EVREUX ET HOPITAL DE VERNON La présente convention est conclue sous le régime de l'occupation temporaire du domaine public, conformément aux articles L. 2111-1 et suivants, L. 2122-1 et suivants et L. 2125 et suivants du code général de la propriété des personnes publiques (CGPPP).
- Lieu d'exécution
- Centre Hospitalier Eure-Seine - Hôpital d'Evreux et Hôpital de Vernon
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- Photographies, code 22315000
- Prix habituel
- montants de référence du code 22315000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-15333
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-15333 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 10 février 2025
- Dernière publication
- 10 février 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 26270874600215
- Nom publié sur cet appel d'offres
- GHT Eure-Seine Pays D'ouche
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-15333, paru le 10 février 2025