Accord-cadre pour études, évolutions logicielles, fourniture et installation des équipements embarqués permettant l'insertion et l'extraction des bus sur les plateformes bus et mixtes

Objet

Accord-cadre pour études, évolutions logicielles, fourniture et installation des équipements embarqués permettant l'insertion et l'extraction des bus sur les plateformes bus et mixtes

Description

Le présent accord-cadre a pour objet de réaliser les prestations nécessaires à l'évolution du système de priorité aux feux du réseau de transport, incluant la mise à niveau des équipements au sol, l'évolution logicielle des unités embarquées et la fourniture, l'intégration et l'installation d'une nouvelle télécommande embarquée destinée aux fonctions d'insertion et d'extraction des bus sur plateformes BHNS et zones de mixité tramway/BHNS. Il couvre l'ensemble des études, fournitures, adaptations matérielles et logicielles, opérations d'intégration dans les véhicules, essais, documentation et accompagnement au déploiement, qui seront exécutés au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande. Le détail complet des prestations figure au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre de fourniture mono-attributaire, sans un montant minimum et un montant maximum de 2 000 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises, conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique. Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique

Durée

36 mois

Début prévu

1er avril 2026

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 2 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois un an »

Lieu d'exécution

Nantes, 44000 · département : Loire-Atlantique (44)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes, code 34996000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 34990000 (Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage)

Code CPV

Feux de circulation, code 34996100

Prix habituel

montants de référence du code plus large 34990000 (Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte