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Prestation de services en matière de traitement et transport de déchets ménagers et assimilés

Smiritom de la Zone Nord du Plan Departemental des DechetsProcédure ouverteServices

Attribué14,1 M€montant maximum HT, à Cevennes Dechets, le 12 mars 2026
Date limite de réponseclos, publié le 21 décembre 2025

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots7chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Objet
Prestation de services en matière de traitement et transport de déchets ménagers et assimilés
Description
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec maximum passé en application de l'article L. 2125-1 du Code de la commande publique.
Début prévu
1er avril 2026
Accord-cadre
oui, avec 100 titulaires au plus
Volet social ou environnemental
environnemental

Le début prévu vaut pour les 7 lots.

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 26-67527 (nouvel onglet)paru le 8 juillet 2026Enlevement de bennes de dechetteries ales aggloCevennes Dechets12 mars 202614,1 M€montant maximum prévu
Lot 1lu dans le résultat · sous-traitance prévueSAS Cévennes Déchets (taille déclarée : PME)24 février 2026la notification n'est pas publiée dans l'annonce14,1 M€montant maximum prévu
Lot 7infructueux : toutes les offres rejetéesaucun titulaire publiénon publiée dans l'annoncemontant non publié
Lot 6pas de sous-traitance prévueSAS Établissement CEBELIEU (taille déclarée : PME)24 février 2026la notification n'est pas publiée dans l'annonce104 620 €montant maximum prévu
Lot 2pas de sous-traitance prévueSAS Cévennes Déchets (taille déclarée : PME)24 février 2026la notification n'est pas publiée dans l'annonce1,1 M€montant maximum prévu
Lot 5pas de sous-traitance prévueSAS Cévennes Déchets (taille déclarée : PME)24 février 2026la notification n'est pas publiée dans l'annonce131 205 €montant maximum prévu
Lot 3pas de sous-traitance prévueSAS Cévennes Déchets (taille déclarée : PME)24 février 2026la notification n'est pas publiée dans l'annoncemontant non publié
Lot 4sous-traitance prévueSAS Cévennes Déchets (taille déclarée : PME)24 février 2026la notification n'est pas publiée dans l'annonce3,7 M€montant maximum prévu

Avant cet appel d'offres

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Aucun marché précédent sûr ; 7 rapprochements incertains, dans l'historique.

Identité

Code CPV
Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, code 90000000
Prix habituel
montants de référence du code 90000000
Code CPV
Services liés aux déchets et aux ordures, code 90500000
Prix habituel
montants de référence du code 90500000
Code CPV
Élimination et traitement des ordures, code 90510000
Prix habituel
montants de référence du code 90510000
Autres codes CPV
1 autre code que publient ses lots ou ses autres publications
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
25-140189
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-140189 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
21 décembre 2025
Dernière publication
21 décembre 2025
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
25300311500024
Nom publié sur cet appel d'offres
SMIRITOM de la Zone Nord
Contact
publié dans l'appel d'offres 25-140189, paru le 21 décembre 2025