Accord-cadre à bons de commande multi attributaires pour la réalisation de curage de réseaux et d'ouvrages d'assainissement

Date limite de réponse28 janv. 2026clos, publié le 21 décembre 2025

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée3 ans

Le besoin

Objet: Accord-cadre à bons de commande multi attributaires pour la réalisation de curage de réseaux et d'ouvrages d'assainissement
Description: réalisation de curage de réseaux et d'ouvrages d'assainissement
Durée: 3 ans
Accord-cadre: oui, avec 2 titulaires au plus
Prolongation: possible 2 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord cadre a une durée d'un an soit 12 mois calendaires à compter du 16/05/2026 ou à compter de la notification du contrat si celle-ci intervient après cette date. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement deux fois dans la limite maximale de deux renouvellements de 12 mois, sauf prononciation contraire du pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la période en cours. »
Lieu d'exécution: département : Moselle (57)
Variantes: non autorisées

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Aucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication