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Accord-Cadre A Bons De Commande Pour L'Entretien Et Les Réparations Sur Les Réseaux D'Assainissement
Syndicat De L'OrgeProcédure ouverteTravaux
Date limite de réponseclos, publié le 17 décembre 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- Accord-Cadre A Bons De Commande Pour L'Entretien Et Les Réparations Sur Les Réseaux D'Assainissement
- Description
- Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux prix mentionnés au Bordereau des Prix Unitaires (BPU) ainsi qu'aux devis pouvant être demandés pour les prestations non prévues au BPU et dites « exceptionnelles » ou « occasionnelles ». L'accord-cadre est sans minimum mais avec un maximum en application de l'article R2362-8 du Code de la Commande Publique et sur toute la durée de l'accord-cadre (y compris les reconductions) de 2 400 000 euro(s) HT (prestations prévues au BPU et prestations sur devis)
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- 163 route de Fleury 91170 - VIRY-CHATILLON · département : Essonne (91)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Travaux d'assainissement, code 45232410
- Prix habituel
- montants de référence du code 45232410
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-138952
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-138952 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 17 décembre 2025
- Dernière publication
- 17 décembre 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20008774000011
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-138952, paru le 17 décembre 2025