INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES PAR DETECTION DE MULTI-RESEAUX SOUTERRAINS DE RESEAUX UNIQUES OU DE GAINES VIDES PAR MÉTHODES NON DESTRUCTRICES. Pour répondre à l'obligation anti-endommagement, l

Objet

INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES PAR DETECTION DE MULTI-RESEAUX SOUTERRAINS DE RESEAUX UNIQUES OU DE GAINES VIDES PAR MÉTHODES NON DESTRUCTRICES. Pour répondre à l'obligation anti-endommagement, l

Description

Consultation lancée par un groupement de commandes avec les organismes suivants: Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole (CUGBM), Le SIVOM de Franois Serre les Sapins, et les communes Besançon, FRANOIS, MONTFERRAND-LE-CHATEAU, NOVILLARS, PIREY, POUILLEY-LES-VIGNES, Commune de SAONE et SERRE-LES-SAPINS. Le coordonnateur du groupement de commandes est GBM L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) HT, soit 400 000 euro(s) HT sur la totalité du marché

Durée

12 mois

Début prévu

4 mars 2026

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans »

Lieu d'exécution

Territoire de Gbm, 25000 · département : Doubs (25)

Variantes

non autorisées

Critères d'attribution

Valeur technique : 60 % ; Prix des prestations : 40 %

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Code CPV

Études techniques, code 71335000

Prix habituel

montants de référence du code 71335000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

400 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis