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Diagnostic Et Schema Directeur D'Assainissement Collectif Du Systeme De Boussieres Papeterie

Date limite de réponse22 janv. 2026clos, publié le 16 décembre 2025

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Le besoin

Objet: Diagnostic Et Schema Directeur D'Assainissement Collectif Du Systeme De Boussieres Papeterie
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'une étude schéma directeur d'assainissement collectif sur le système de Boussières Papeterie. Le présent accord-cadre conduira également à une proposition de mise à jour du zonage d'assainissement et à l'élaboration d'un programme de travaux permettant de répondre aux exigences de la réglementation sur l'eau et les milieux aquatiques et particulièrement l'arrêté du 21 juillet 2015 (modifié le 31 juillet 2020) et le SDAGE Rhône-Méditerranée 2016-2021
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Tout le périmètre relié à la station d'épuration de Boussières Papeterie 25320 - Boussières · département : Doubs (25)
Variantes: non autorisées
Volet social ou environnemental: environnemental

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