Fournitures d’imprimés pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc

Objet

Fournitures d’imprimés pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc

Description

Fournitures d’imprimés pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc. Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et/ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre avec maximum à bons de commande. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Lieu d'exécution

département : Haute-Savoie (74)

Marché réservé

oui, à des structures d'insertion ou du handicap

Variantes

non autorisées

La durée vaut pour les 9 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Imprimés et produits connexes, code 22000000

Prix habituel

montants de référence du code 22000000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte