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Location de materiels et d'ustensiles pour fetes et ceremonies au profit de la ville de chevilly-larue

Commune de Chevilly LarueProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponse31 janv. 2026clos, publié le 16 décembre 2025

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Le besoin

Objet: Location de materiels et d'ustensiles pour fetes et ceremonies au profit de la ville de chevilly-larue
Description: La présente consultation a pour objet location de matériels et ustensiles pour les fêtes et cérémonies organisées par les relations publiques de la commune.
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec 99 titulaires au plus
Prolongation: possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L’accord-cadre pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement trois (3) fois dans les mêmes termes et ce pour une durée maximale de quatre (4) années. Dans ce cadre, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l’article R2112-4 du code de la commande publique. La Ville de Chevilly-Larue se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre, et ceci sans indemnités pour le titulaire. La décision de non reconduction sera expressément notifiée en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire de l’accord cadre. »
Volet social ou environnemental: social et environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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