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Curage des reseaux d'assainissement eaux usees et eaux pluviales et des elements connexes pour la communaute d'agglomeration beaune cote et sud
Commune de BeauneProcédure ouverteServices
Attribué3 marchésà SARL Adaj Bruchon, Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux
Date limite de réponseclos, publié le 14 décembre 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Curage des reseaux d'assainissement eaux usees et eaux pluviales et des elements connexes pour la communaute d'agglomeration beaune cote et sud
- Description
- La présente consultation a pour objet des prestations de curage des réseaux d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales pour la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu, pour la durée des marchés, sans minimum et avec maximum fixé à : - Lot 1 : 500 000 Euros HT - Lot 2 : 100 000 Euros HT - Lot 3 : 100 000 Euros HT pour toute la durée du marché. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.
- Durée
- 4 ans
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Lieu d'exécution
- Beaune, 21200 · département : Côte-d'Or (21)
- Adapté aux PME
- oui, pour au moins un lot, selon l'acheteur
- Volet social ou environnemental
- environnemental
La durée vaut pour les 3 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 26-31527 (nouvel onglet)paru le 27 mars 2026 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · sous-traitance prévue | SARL Adaj Bruchon (taille déclarée : PME) | 2 mars 2026la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié |
| Lot 2 | Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux (taille déclarée : pas une PME) | 2 mars 2026la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 3pas de sous-traitance prévue | Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux (taille déclarée : pas une PME) | 2 mars 2026la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
Voir l'historiqueAucun marché précédent sûr ; 8 rapprochements incertains, dans l'historique.
Identité
- Code CPV
- Service de gestion du réseau d'assainissement, code 90480000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90480000
- Code CPV
- Services de curage des égouts, code 90470000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90470000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-136846
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-136846 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 14 décembre 2025
- Dernière publication
- 14 décembre 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21210054900014
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communaute d'Agglomeration Beaune Cote et Sud
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-136846, paru le 14 décembre 2025