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Entretien des espaces verts, des aires de jeux, des clôtures et des sols sportifs - Relance des lots n°2, 3 et 9

Commune de Mont Saint AignanProcédure ouverteServices

Attribué3 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 10 décembre 2025

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots3chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Objet
Entretien des espaces verts, des aires de jeux, des clôtures et des sols sportifs - Relance des lots n°2, 3 et 9
Description
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Il 's'agit d'une relance d'une procédure pour laquelle deux lots ont été déclarés sans suite et un infructueux. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est décomposé en 3 lots, dont un petit lot passé sans publicité ni mise en concurrence et un lot réservé. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la notification du marché jusqu'au 01/01/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement 3 fois un an, jusqu'à son terme. Le lot n°9 est un lot réservé à une structure d'insertion par l'activité économique ou structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs défavorisés
Début prévu
12 mars 2026
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
non prévue
Lieu d'exécution
Mont-saint-aignan, 76130 · département : Seine-Maritime (76)
Variantes
non autorisées
Volet social ou environnemental
environnemental

Le début prévu et la prolongation valent pour les 3 lots.

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 26-29734 (nouvel onglet)paru le 24 mars 2026Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues, dont 1 de PMEentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce59 728 €montant maximum prévu
Lot 25 offres reçues, dont 3 de PMEentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce45 360 €montant maximum prévu
Lot 34 offres reçuesentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce36 011 €montant maximum prévu

Avant cet appel d'offres

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Identité

Code CPV
Réalisation et entretien d'espaces verts, code 77310000
Prix habituel
montants de référence du code 77310000
Code CPV
Services d'entretien de terrains, code 77314000
Prix habituel
montants de référence du code 77314000
Code CPV
Élagage des arbres et taille des haies, code 77340000
Prix habituel
montants de référence du code 77340000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
305 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
25-135057
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-135057 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
10 décembre 2025
Dernière publication
10 décembre 2025
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Mairie MONT-SAINT-AIGNAN
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 25-135057, paru le 10 décembre 2025
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)