Accord-cadre - Prestations de maîtrise d'oeuvre générale de l'opération de modernisation de la ligne de métro C de Lyon

Objet

Accord-cadre - Prestations de maîtrise d'oeuvre générale de l'opération de modernisation de la ligne de métro C de Lyon

Description

>_Les principaux objectifs de l'opération de modernisation sont : >Remplacer les équipements en fin de vie; >Augmenter la capacité de transport de la ligne; >Améliorer le confort et la sécurité des usagers de la ligne >_Le programme général comprend 3 grandes composantes : a) Le déploiement d'un nouveau système de contrôle/commande de mouvement des trains ; b) Le renouvellement du matériel roulant ; c) Les adaptations des différentes infrastructures et installations >_L'enveloppe prévisionnelle de l'opération sous la responsabilité du MOE général est de 189 M euro(s) HT (valeur septembre 2025). Ce budget comprend l'ensemble des coûts d'études, qualification sécuritaire, fournitures et travaux pour l'ensemble des composantes de l'opération >_Ce marché est, au sens de la directive 2014/25 UE, un accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre dit « composite » conclu avec un opérateur économique. Il comporte 2 parties distinctes : >Une partie dite « marché ordinaire », >Une partie « accord cadre mixte » s'exécutant en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion marchés subséquents, au sens des articles R2162-1 à 6 et 13 à 14 du Code de la commande publique ». La partie « marché ordinaire » porte sur les prestations relatives au socle principal de MOE de l'opération. Cette partie est conclue à prix forfaitaire. La partie « accord-cadre - mixte » porte sur des prestations complémentaires. Elle sera traitée en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion marchés subséquents, au sens des articles R2162-1 à 6 et 13 à 14 du Code de la commande publique. La partie accord-cadre mixte est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 M euro(s) HT. L'accord-cadre composite prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 11 ans

Durée

132 mois

Début prévu

1er décembre 2026

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

non prévue

Lieu d'exécution

Lyon, 69000 · département : Rhône (69)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

social et environnemental

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Code CPV

Services d'ingénierie ferroviaire, code 71311230

Prix habituel

montants de référence du code 71311230

Code CPV

Services d'ingénierie, code 71300000

Prix habituel

montants de référence du code 71300000

Code CPV

Services de conseil en matière de systèmes de transport, code 71311200

Prix habituel

montants de référence du code 71311200

Nature

Services

Procédure

Procédure négociée