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Accord-Cadre À bons de commande pour une prestation de gestion des embacles et d'entretien de la vegetation rivulaire sur le territoire du syndicat hydreaulys
HydreaulysProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 4 décembre 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Accord-Cadre À bons de commande pour une prestation de gestion des embacles et d'entretien de la vegetation rivulaire sur le territoire du syndicat hydreaulys
- Description
- Le présent marché a pour objet la gestion de la végétation rivulaire du Ru de Gally dans le département des Yvelines (78), sur les communes adhérentes au syndicat HYDREAULYS traversées par ce cours d'eau sur un linéaire de 17 kilomètres (cf. CCTP pour description des prestations attendues). Marché établi en procédure adaptée (R 2123-1 du CCP) et sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire. Marché d'une durée d'un an, reconductible 3 fois par période successive d'1 an, pour une durée totale maximum de 4 ans (Cf. article 4.3 du RC). Accord-cadre sans minimum et comprenant un maximum strictement inférieur à 221 000 e HT pour la durée globale du marché.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Cf. article 2.1 du RC
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- Services d'entretien de terrains, code 77314000
- Prix habituel
- montants de référence du code 77314000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-134014
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-134014 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 4 décembre 2025
- Dernière publication
- 4 décembre 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20008931600018
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-134014, paru le 4 décembre 2025