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Accord-cadre relatif aux prestations d'assurance produit, d'assurance qualité et d'assurance qualité intégration pour les activités instrumentales et logicielles du CNRS

Centre national de la recherche scientifiqueProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 6 décembre 2025

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots2chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots
Marchés précédents6du même acheteur, que cet appel d'offres pourrait remplacerVoir l'historique

Marché précédent

  • Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
  • Rapprochement : correspondance étroite.

Méthode

Le besoin

Objet
Accord-cadre relatif aux prestations d'assurance produit, d'assurance qualité et d'assurance qualité intégration pour les activités instrumentales et logicielles du CNRS
Durée
1 an
Accord-cadre
oui, avec 4 titulaires au plus
Prolongation
possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois de manière tacite pour une durée d’un (1) an, sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans. »
Lieu d'exécution
département : Hauts-de-Seine (92)
Adapté aux PME
oui, pour au moins un lot, selon l'acheteur

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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6Voir l'historique

Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

  1. fin estimée
    245 k€montant HT
  2. fin estimée
    50 k€montant maximum HT
  3. fin estimée
    432 k€montant HT
  4. fin estimée
    40 k€montant maximum HT
  5. fin estimée
    85 k€montant HT

Rapprochement : correspondance étroite.

Identité

Code CPV
Services de contrôle de qualité industriel, code 71731000
Prix habituel
montants de référence du code plus large 71700000 (Services de surveillance et de contrôle)
Code CPV
Services de planification de l'assurance qualité des systèmes, code 72224200
Prix habituel
montants de référence du code plus large 72224000 (Services de conseil en gestion de projet)
Code CPV
Services d'évaluation et d'analyse de l'assurance qualité des systèmes, code 72225000
Prix habituel
montants de référence du code plus large 72220000 (Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques)
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
12,0 M€ hors TVA, somme des estimations de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
25-133961
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-133961 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
6 décembre 2025
Dernière publication
6 décembre 2025
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
18008901303720
Contact
publié dans l'appel d'offres 25-133961, paru le 6 décembre 2025
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)