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Actualisation du zonage d'eau usée et établissement du zonage d'eau pluviale sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

CA de Bethune-Bruay, Artois-Lys RomaneProcédure ouverteServices

Attribué1,0 M€montant maximum HT, à Artelia, le 11 mars 2026
Date limite de réponseclos, publié le 30 novembre 2025

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée4 ans

Le besoin

Objet
Actualisation du zonage d'eau usée et établissement du zonage d'eau pluviale sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Description
Le présent accord-cadre a pour objet l'actualisation du zonage d'eau usée et l'établissement du zonage d'eau pluviale sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. Il sera attribué à un seul opérateur économique et s'exécutera par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée maximale de 4 ans à compter de sa date de notification. Le montant maximum de l'accord-cadre est d'1 000 000 € HT pour toute sa durée.
Durée
4 ans
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Lieu d'exécution
Béthune, 62400 · département : Pas-de-Calais (62)
Variantes
non autorisées
Critères d'attribution
Voir article 7.2 du règlement de la consultation ; Voir article 7.2 du règlement de la consultation

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 26-26242 (nouvel onglet)paru le 15 mars 2026Actualisation du zonage d'eau usée et établissement du zonage d'eau pluviale sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys RomaneArtelia11 mars 20261,0 M€montant maximum prévu
Lot 1lu dans le résultatGroupement Artelia / V2R Ingenierie et Environnement (taille déclarée : PME)10 février 2026la notification n'est pas publiée dans l'annonce649 510 €montant maximum prévu

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Identité

Code CPV
Services d'ingénierie, code 71300000
Prix habituel
montants de référence du code 71300000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
25-131877
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-131877 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
30 novembre 2025
Dernière publication
30 novembre 2025
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
20007246000013
Nom publié sur cet appel d'offres
Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Contact
publié dans l'appel d'offres 25-131877, paru le 30 novembre 2025
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)