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Accord cadre de coordination SPS de niveaux I, II et III pour les opérations routières et voies vertes de catégories I, II et III - secteur des unités territoriales de Bagnols sur Cèze et Vauvert
Departement du GardProcédure ouverteServices
Attribué400 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 6 février 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Accord cadre de coordination SPS de niveaux I, II et III pour les opérations routières et voies vertes de catégories I, II et III - secteur des unités territoriales de Bagnols sur Cèze et Vauvert
- Description
- Le présent accord-cadre avec montant maximum annuel porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS), pour les phases de conception et de réalisation, relative aux opérations de Catégories I, II et III, au sens de l'article R.4532-1 du Code du Travail. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
- Début prévu
- 23 juin 2025
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- Nîmes, 30000 · département : Gard (30)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 25-91305 (nouvel onglet)paru le 12 août 2025 | Lot LOT-0000marché non retrouvé, lu dans le résultat · 12 offres reçues · pas de sous-traitance prévue | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 400 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services de conseil en matière de santé et de sécurité, code 71317210
- Prix habituel
- montants de référence du code 71317210
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 400 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-13131
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-13131 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 6 février 2025
- Dernière publication
- 6 février 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil départemental du Gard
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-13131, paru le 6 février 2025
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)